Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CAFÉ DE ST BARTH ST BARTS COFFE TORREFACTEUR COFFEE ROASTERS
M. DUBREUIL BRUNO

Numéro de dépôt :
4207874
Date de dépôt :
07/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/09/2025
LE CAFÉ DE ST BARTH ST BARTS COFFE TORREFACTEUR COFFEE ROASTERS de DUBREUIL BRUNO

Présentation de la marque LE CAFÉ DE ST BARTH ST BARTS COFFE TORREFACTEUR COFFEE ROASTERS

Déposée le 7 septembre 2015 par monsieur DUBREUIL BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CAFÉ DE ST BARTH ST BARTS COFFE TORREFACTEUR COFFEE ROASTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est monsieur DUBREUIL BRUNO domicilié(e) BP 1333, Saint Jean, 97133 SAINT BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUBREUIL BRUNO domicilié(e) BP 1333, Saint Jean, 97133 SAINT BARTHELEMY - France.

La marque LE CAFÉ DE ST BARTH ST BARTS COFFE TORREFACTEUR COFFEE ROASTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAFÉ DE ST BARTH ST BARTS COFFE TORREFACTEUR COFFEE ROASTERS arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.

DUBREUIL BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : QUATTRO PRINT , LE CAFE DE L'ILE ST BARTH TORREFACTEUR


M. DUBREUIL BRUNO - BP 1333, Saint Jean, 97133 SAINT BARTHELEMY - France


M. DUBREUIL BRUNO - BP 1333, Saint Jean, 97133 SAINT BARTHELEMY - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 9 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800996 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.